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Documents et plans à télécharger

Plans et textes du PLU — modification du 13 décembre 2016

• Règlement du PLU [ PDF - 64 pages - 1.39 Mo ]
• Plan de zonage [ PDF - 1 page - 2.86 Mo ]
• Plan de servitudes d'utilité publique n°1 [ PDF - 1 page - 1.86 Mo ]
• Plan de servitudes d'utilité publique n°2 [ PDF - 1 page - 1.10 Mo ]

Rapport de présentation

• Exposé du diagnostic [ PDF - 39 pages - 2.76 Mo ]
• Analyse de l'état initial de l'environnement [ PDF - 31 pages - 2.23 Mo ]
• Justification des choix [PDF - 34 pages - 279 Ko]

Autres documents

• Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) [ PDF - 14 pages - 1.31 Mo ]
• Orientations spécifiques [ PDF - 17 pages - 1.58 Mo ]

Révision du PLU - Quelle ville pour 2030 ?

• Plan Local d'Urbanisme - Quelle ville pour 2030 ? [ PDF - 6 pages - 7,52 Mo ]
• Réunion d'information du 20 janvier 2016 (en savoir +)
  • Compte rendu [pdf - 11p - 1,16 Mo]
  • Diaporama de présentation [pdf - 45p - 2,66 Mo]
• Comptes-rendus des ateliers thématiques :
  • Atelier « Environnement » - 9 mars 2016 [PDF - 8,86 Mo]
  • Atelier « Peuplement, habitat et urbanisme » - 10 mars 2016 [PDF - 9,46 Mo]
  • Atelier « Mobilité et déplacements » - 31 mars 2016 [PDF - 2,96 Mo]
  • Atelier « Économie » - 5 avril 2016 [PDF - 2,15 Mo]
• Réunions publiques du mois de mai 2017, documents de présentation « Point sur la révision du PLU » :
  • Quartier Plateau-Pyramide - 3 mai 2017 [PDF - 8 pages - 3,31 Mo]
  • Quartier Mons - Plaine basse - 5 mai 2017 [PDF - 8 pages - 3,78 Mo]
  • Quartier du Centre-ville - 9 mai 2017 [PDF - 11 pages - 5,57 Mo]
  • Quartier Noyer Renard - 12 mai 2017 [PDF - 5 pages - 1,24 Mo]
  • Quartier Val - 17 mai 2017 [PDF - 9 pages - 6,37 Mo]
• Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) :
  • Délibération du Conseil Municipal en date du 24-06-2016 - Débat sur les orientations du PADD
  • Délibération du Conseil Territorial de l'EPT 12 en date du 28-06-2016 - Débat sur les orientations du PADD
  • Atelier « Cadre de vie en environnement » - 24 mai 2016
  • Atelier « Logements et équipements » - 31 mai 2016
  • Atelier « Emploi, déplacements, développement économique » - 7 juin 2016
  • Atelier « Réunion publique » - 24 juin 2016
• Décision de la MRAE portant obligation de réaliser une évaluation environnementale [PDF - 5 pages - 0,96 Mo]
• Enquête publique
  • Arrêté n°2017-219 en date du 27/10/2017 portant sur l'ouverture de l'enquête publique sur le projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Athis-Mons (Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre) [PDF - 4 pages - 1,94 Mo]

Révisions allégées

Révisions allégée n°1

• Délibérations, décisions, comptes rendus & arrêtés
  • Délibération prescrivant la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Conseil municipal en date du 29 juillet 2015 (pdf - 1,45 Mo - 4p)
  • Délibération arrêtant le projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Conseil municipal en date du 16 décembre 2015 (pdf - 1,19 Mo - 4p)
  • Décision de la DRIEE du 19 février 2016 dispensant d'évaluation environnementale le projet de révision allégée n°1 du PLU d'Athis-Mons (pdf - 1,02 Mo - 2p)
  • Compte rendu de la réunion d'examen conjoint du 23 mars 2016 (pdf - 0,23 Mo - 3p)
  • Arrêté d'ouverture de l'enquête publique en date du 25 avril 2016 (pdf - 0,57 Mo - 4p)
• Documents
  • Note de présentation sur la révision allégée n°1 du PLU (pdf - 1,1 Mo - 22p)
  • Projet de règlement de la zone UA (pdf - 0,35 Mo - 11p)
  • Règlement actuel de la zone UA (pdf - 0,38 Mo - 9p)
  • Plan de servitudes 1 actuel (pdf - 1,60 Mo - 1p)
  • Plan de servitudes 1 projeté (pdf - 1,88 Mo - 1p)
  • Plan de servitudes 2 actuel (pdf - 1,12 Mo - 1p)
  • Plan de servitudes 2 projeté (pdf - 1,12 Mo - 1p)
  • Plan de zonage 0 actuel (pdf - 8,36 Mo - 1p)
  • Plan de zonage 0 projeté (pdf - 2,86 Mo - 1p)