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Mercredi 1er juin 2022

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Avis
Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)

ARCHIVES : cet évènement est passé.

mercredi 1er juin 2022
, à 19h.

LIEU :
Espace René L'Helguen
12 rue Édouard Vaillant ;
91200 Athis-Mons ;

plan - bus/rer

BILLETTERIE :
Entrée libre.

Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)

Le Conseil municipal se réunira le mercredi 1er juin 2022 à 19h à l'Espace René L'Helguen. La séance sera diffusée en direct sur cette page, sur Youtube et en Facebook live.

 

Regarder le direct sur Youtube / Facebook.

Ordre du jour

  • Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 30 mars 2022

  • Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales

  • Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros

  • Liste des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption

  • 2022-031 - Avis du Conseil Municipal sur le projet arrêté de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)

  • 2022-032 - Avis du Conseil Municipal sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitain (SCoT)

  • 2022-033 - Affectation scolaire des nouvelles rues du quartier France Pierre

  • 2022-034 - Convention de partenariat entre la Ville d'Athis-Mons et la Banque des territoires pour le cofinancement de l'étude de programmation sur le secteur de la friche d'entrée de Ville

  • 2022-035 - Adoption et signature de la charte de confidentialité et d'utilisation de données issues du registre national d'immatriculation des syndicats de copropriétaires

  • 2022-036 - Permission générale d'occupation du domaine public pour le SEDIF et son délégataire

  • 2022-037 - Convention de mise à disposition de locaux communaux situés 3 rue Pierre Bérégovoy à Athis-Mons Salle n°2 du relais - Maison France Services au profit de l'établissement FRAMVA-HANDICAP

  • 2022-038 - Adhésion au nouveau groupement de commandes pour la passation d'un marché de restauration scolaire, seniors et des agents administratifs

  • 2022-039 - Approbation du compte de gestion 2021 du budget principal

  • 2022-040 - Approbation du compte administratif 2021

  • 2022-041-  Affectation du résultat du compte administratif 2021 de la Ville

  • 2022-042 - Rapport sur l’utilisation en 2021 du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) et de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS)

  • 2022-043 - Attribution de subventions aux associations. 2022-044 Annulation de la subvention 2022 accordée à l'association « OH ! SAVEURS D' ATHIS ! »

  • 2022-045 - Création de 3 postes d’apprentis

  • 2022-046 - Suppression de poste

  • 2022-047 - Mise à jour du tableau des effectifs

  • 2022-048 - Maintien de la prime de présentéisme en cas de congés liés à l'arrivée d'un enfant au foyer

  • 2022-049 - Création d'un Comité Social Territorial (CST) commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés (CCAS et la Caisse des Écoles

  • 2022-050 - Composition du Comité Social Territorial (CST) commun et de la formation spécialisée en matière d'hygiène et sécurité ; le maintien du paritarisme et recueil du vote des représentants de l'employeur

  • 2022-051 - Maintien des instances communes (CAP et CCP) entre la collectivité et les établissements publics rattachés (CCAS et Caisse des Écoles)

Consulter les archives des compte-rendus des Conseil municipaux.

Pour faire un lien vers cet évènement, utilisez ce

Diffuseurs / partenaires de l'évènement :

Jean-Jacques Grousseau, Maire d'Athis-Mons

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