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Mercredi 6 juillet 2022

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Avis
Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)

ARCHIVES : cet évènement est passé.

mercredi 6 juillet 2022
, à 19h.

LIEU :
Espace René L'Helguen (ERL)
12 rue Édouard Vaillant ;
91200 Athis-Mons ;

plan - bus/rer

BILLETTERIE :
Entrée libre.

Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)

Le Conseil municipal se réunira le mercredi 6 juillet 2022 à 19h à l'Espace René L'Helguen. La séance sera diffusée en direct sur cette page, sur Youtube et en Facebook live.

L'ordre du jour est disponible ci-dessous et en téléchargement.

Regarder le direct sur Youtube / Facebook.

Ordre du jour

  • Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 1er juin 2022 ; 
  • Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales ; 
  • Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros ; 
  • 2022-052 - Convention de partenariat entre la Ville et le bailleur SEQENS pour la création d'un jardin partagé sur le secteur Jules Vallès ; 
  • 2022-053 - Demande d'adhésion au SMOYS au titre de la compétence « mobilité électrique » définie comme compétence relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) ; 
  • 2022-054 - Zone d'aménagement concertée du Noyer Renard - cession à l'euro symbolique au profit de la Ville et intégration dans le domaine public communal des parcelles AC 19, AC 212, AC 213, AC 214, AC 217, AC 218, AC 219, AC 270 ; 
  • 2022-055 - Autorisations d'urbanisme nécessaires à l'installation d'un chalet dans la cour de l'école Jules Ferry ; 
  • 2022-056 - Approbation du rapport sur la mise en oeuvre de la politique de la ville 2020 ; 
  • 2022-057 - Demande d'adhésion au centre Hubertine Auclert ; 
  • 2022-058 - Demande de subvention à l'agence nationale du sport et à la Région Ile-de-France, dans le cadre du projet de STREET WORK OUT ; 
  • 2022-059 - Attribution de subventions aux associations ; 
  • 2022-060 - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Athis-Mons Musée Delta ; 
  • 2022-061 - Limitation de l'exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties à 40% de la base imposable pendant deux ans ; 
  • 2022-062 - Organisation du temps de travail des agents municipaux ; 
  • 2022-063 - Mise à jour du tableau des effectifs ; 
  • 2022-064 - Signature du renouvellement du protocole d'intervention d'un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne de Versailles (CIG) pour les agents de la Ville d'Athis-Mons ; 
  • 2022-065 - Signature d'une convention relative aux frais de scolarité pour les élèves inscrits en section spécialisée au sein d'Unités Locales d'Inclusion Scolaire (ULIS) avec la ville de Viry-Châtillon ; 
  • 2022-066 - Signature d'une convention relative aux frais de scolarité pour les élèves inscrits en section spécialisée au sein d'Unités Locales d'Inclusion Scolaire (ULIS) avec la ville de Draveil ; 
  • 2022-067 - Signature d'une convention relative aux frais de scolarité pour les élèves inscrits en section spécialisée au sein d'Unités Locales d'Inclusion Scolaire (ULIS) avec la ville de Savigny-sur-Orge ; 
  • 2022-068 - Signature d'une convention de réciprocité gratuite entre la Ville d'Athis-Mons et la Ville de Juvisy-sur-Orge relative aux frais de scolarité ; 
  • 2022-069 - Signature d'une convention d'occupation précaire entre ADOMA et la Ville sur une partie de la parcelle M314 en vue de réaliser l'aménagement d'un parking public.

Consulter les archives des compte-rendus des Conseil municipaux.

Pour faire un lien vers cet évènement, utilisez ce

Diffuseurs / partenaires de l'évènement :

Jean-Jacques Grousseau, Maire d'Athis-Mons

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