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Mercredi 15 décembre 2021

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Avis
Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)

ARCHIVES : cet évènement est passé.

mercredi 15 décembre 2021
, à 19h.

LIEU :
Espace René L'Helguen
12 rue Édouard Vaillant ;
91200 Athis-Mons ;

plan - bus/rer

BILLETTERIE :
Entrée libre et gratuite.
Pass sanitaire non demandé.
Port du masque obligatoire et respect des gestes barrières.

Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)

Le Conseil municipal se réunira le mercredi 15 décembre 2021 à 19h à l'Espace René L'Helguen. La séance sera diffusée en direct sur cette page, sur Youtube et en Facebook live.

L'ordre du jour est disponible en téléchargement.

Regarder le direct sur Youtube / Facebook.

Ordre du jour

  • Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 29 septembre 2021
  • Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2 122-22 du Code Général des Collectivités Locales ; 
  • Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros ; 
  • Liste des Déclarations d'intention d'Aliéner (OTA) avec décision de préemption ou non préemption ; 
  • 2021-035 - Demande de subventions dans le cadre d'un contrat de partenariat avec le ConseiI départemental ; 
  • 2021-036 - Autorisations données au Maire de déposer les autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation des travaux inscrits au Contrat Partenariat Départemental ; 
  • 2021-037 - Signature d'une convention avec l'association « Jardin découvertes Saint Exupéry » pour la mise à disposition d'une parcelle ; 
  • 2021-038 - Convention de partenariat tripartite entre la Ville, le SIPPEREC et le SIGEIF relatif à la valorisation des certificats d'économies d'énergies ; 
  • 2021-039 - Mise en place d'un budget participatif de la Ville ; 
  • 2021-040 - Avances sur subventions aux associations ; 
  • 2021-041 - Décision modificative n°1 du budget principal de la Ville ; 
  • 2021-042 - Vote d'une subvention d'équipement à l'association YCAM (Yacht Club Athis-Mons) ; 
  • 2021-043 - Attribution de subventions aux associations ; 
  • 2021-044 - Approbation de la modification de la convention constitutive du Groupement d'intérêt Public (GIP FSL 91) ayant pour objet d'administrer le Fonds de Solidarité pour le Logement ; 
  • 2021-045 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'acquisition de capteurs de co2 ; 
  • 2021-046 - Approbation du nouveau projet de fonctionnement du relais Petite Enfance et renouvellement de l'agrément avec la Caisse d'Allocations Familiales ; 
  • 2021-047 - Règlement interne des marchés publics ; 
  • 2021-048 - Modification du tableau des effectifs ; 
  • 2021-049 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de mandater des dépenses d'investissement à hauteur du quart des crédits ouverts sur l'exercice précédent ; 
  • 2021-050 - Admission en non-valeur et créances éteintes sur exercices antérieurs - budget principal ; 
  • 2021-051 - Attribution d'une garantie d'emprunt destinée au financement de l'opération - 24/30 avenue François Mitterrand à Athis-Mons ; 
  • 2021-052 - Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l'année 2022 ; 
  • 2021-053 - Signature d'une convention d'occupation privative du domaine public pour l'installation d'équipements techniques de communications électroniques au stade Auguste Delaune. 

Actualité liée

Consulter les archives des compte-rendus des Conseil municipaux.

Pour faire un lien vers cet évènement, utilisez ce

Diffuseurs / partenaires de l'évènement :

Jean-Jacques Grousseau, Maire d'Athis-Mons

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