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Mercredi 29 mars 2023

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Avis
Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)

ARCHIVES : cet évènement est passé.

mercredi 29 mars 2023
, à 19h.

LIEU :
Espace René L'Helguen (ERL)
12 rue Édouard Vaillant ;
91200 Athis-Mons ;
plan - bus/rer

BILLETTERIE :
Séance ouverte à toutes et à tous, entrée libre.

À TÉLÉCHARGER :

Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)

Le Conseil municipal se réunira le mercredi 29 mars 2023 à 19h à l'Espace René L'Helguen. La séance est publique et sera diffusée en direct sur cette page, sur Youtube et en Facebook live.

L'avis et ordre du jour sera disponible sur cette page 7 jours avant la tenue du Conseil municipal.

Retransmission en direct sur Youtube / Facebook.

Ordre du jour

  • Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du mercredi 15 février 2023 ; 
  • Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales ; 
  • Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros ; 
  • Liste des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption.

Délibérations :

  • 2023-014 — Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal ; 
  • 2023-015 — Approbation du compte administratif 2022 ; 
  • 2023-016 — Affectation du résultat du compte administratif 2022 de la Ville ; 
  • 2023-017 — Budget Primitif 2023 ; 
  • 2023-018 — Vote des taux d'imposition 2023 de la fiscalité directe locale ; 
  • 2023-019 — Attribution de subventions aux associations et organismes publics et approbation des conventions d'objectifs à intervenir entre la commune et les associations dénommées « Union Sportive Olympique Athis-Mons (USOAM) », « Comité des Œuvres Sociales », « Une Chance Pour Réussir » et « Communauté Jeunesse » ; 
  • 2023-020 — Exonération de l'occupation temporaire du domaine public pour les commerçants de la RN7 pendant toute la durée des travaux du tramway T7 ; 
  • 2023-021 — Approbation de la convention partenariale d'objectifs avec le bailleur l3F relative au cofinancement d'une étude pré-opérationnelle en vue de la renaturation de la place Mendès-France au Noyer Renard ; 
  • 2023-022 — Adhésion à l'association Essonne développement ; 
  • 2023-023 — Dérogation au repos hebdomadaire dominical du 1er avril au 30 septembre 2023 au profit de la Régie des quartiers les Portes de l'Essonne ; 
  • 2023-024 — Modification du tableau des effectifs ; 
  • 2023-025 — Autorisation donnée au Maire de signer tout avenant à la convention du 7 janvier 2008 entre le représentant de l'État et la commune pour la télétransmission des actes au contrôle de légalité.
 

Consulter les archives des compte-rendus des Conseil municipaux.

Pour faire un lien vers cet évènement, utilisez ce

Diffuseurs / partenaires de l'évènement :

Jean-Jacques Grousseau, Maire d'Athis-Mons

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