Avis / Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct) / mercredi 15 décembre 2021

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Avis
Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)

ARCHIVES : cet évènement est passé.

mercredi 15 décembre 2021
, à 19h.

LIEU :
Espace René L'Helguen (ERL)
12 rue Édouard Vaillant ;
91200 Athis-Mons ;
plan - bus/rer

BILLETTERIE :
Entrée libre et gratuite.
Pass sanitaire non demandé.
Port du masque obligatoire et respect des gestes barrières.

INFORMATION :

01 69 54 54 22.
maire@mairie-athis-mons.fr

En savoir + :
Événement Facebook

À TÉLÉCHARGER :

Avis et ordre du jour [PDF - 387 Ko]

Le Conseil municipal se réunira le mercredi 15 décembre 2021 à 19h à l'Espace René L'Helguen. La séance sera diffusée en direct sur cette page, sur Youtube et en Facebook live.

L'ordre du jour est disponible en téléchargement.

Regarder le direct sur Youtube / Facebook.

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 29 septembre 2021
Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2 122-22 du Code Général des Collectivités Locales ;
Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros ;
Liste des Déclarations d'intention d'Aliéner (OTA) avec décision de préemption ou non préemption ;
2021-035 - Demande de subventions dans le cadre d'un contrat de partenariat avec le ConseiI départemental ;
2021-036 - Autorisations données au Maire de déposer les autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation des travaux inscrits au Contrat Partenariat Départemental ;
2021-037 - Signature d'une convention avec l'association « Jardin découvertes Saint Exupéry » pour la mise à disposition d'une parcelle ;
2021-038 - Convention de partenariat tripartite entre la Ville, le SIPPEREC et le SIGEIF relatif à la valorisation des certificats d'économies d'énergies ;
2021-039 - Mise en place d'un budget participatif de la Ville ;
2021-040 - Avances sur subventions aux associations ;
2021-041 - Décision modificative n°1 du budget principal de la Ville ;
2021-042 - Vote d'une subvention d'équipement à l'association YCAM (Yacht Club Athis-Mons) ;
2021-043 - Attribution de subventions aux associations ;
2021-044 - Approbation de la modification de la convention constitutive du Groupement d'intérêt Public (GIP FSL 91) ayant pour objet d'administrer le Fonds de Solidarité pour le Logement ;
2021-045 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'acquisition de capteurs de co2 ;
2021-046 - Approbation du nouveau projet de fonctionnement du relais Petite Enfance et renouvellement de l'agrément avec la Caisse d'Allocations Familiales ;
2021-047 - Règlement interne des marchés publics ;
2021-048 - Modification du tableau des effectifs ;
2021-049 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de mandater des dépenses d'investissement à hauteur du quart des crédits ouverts sur l'exercice précédent ;
2021-050 - Admission en non-valeur et créances éteintes sur exercices antérieurs - budget principal ;
2021-051 - Attribution d'une garantie d'emprunt destinée au financement de l'opération - 24/30 avenue François Mitterrand à Athis-Mons ;
2021-052 - Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l'année 2022 ;
2021-053 - Signature d'une convention d'occupation privative du domaine public pour l'installation d'équipements techniques de communications électroniques au stade Auguste Delaune.