Avis / Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct) / mercredi 30 mars 2022

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Avis
Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)

ARCHIVES : cet évènement est passé.

mercredi 30 mars 2022
, à 19h.

LIEU :
Espace René L'Helguen (ERL)
12 rue Édouard Vaillant ;
91200 Athis-Mons ;
plan - bus/rer

BILLETTERIE :
Entrée libre, dans respect des gestes barrières.

INFORMATION :

01 69 54 54 22.
maire@mairie-athis-mons.fr

En savoir + :
Événement Facebook

À TÉLÉCHARGER :

Avis et ordre du jour de la réunion du Conseil municipal du mercredi 30 mars 2022 [PDF - 905 Ko]

Le Conseil municipal se réunira le mercredi 30 mars 2022 à 19h à l'Espace René L'Helguen. La séance sera diffusée en direct sur cette page, sur Youtube et en Facebook live.

Ordre du jour disponible ci-dessous ou en téléchargement.

Regarder le direct sur Youtube / Facebook.

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 16 février 2022,
Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales,
Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros,
Liste des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption,
Présentation de la note d'information relative à la mise en place des 1607 heures au sein de la Collectivité,
2022-013 - Vote des taux d'imposition 2022 de la fiscalité directe locale,
2022-014 - Budget Primitif 2022,
2022-015 - Attribution d'une subvention à la Croix rouge française dans le cadre du soutien de la Ville d'Athis-Mons au peuple ukrainien,
2022-016 - Attribution de subventions aux associations et organismes publics et approbation des conventions d'objectifs ou leurs avenants à intervenir entre la commune et les associations dénommées « Union sportive olympique Athis-Mons (USOAM), Comité des œuvres sociales, Une chance pour réussir,
2022-017 - Demande de subvention auprès du conseil départemental de l'Essonne et de la Région Île-de-France pour la création d'un jardin partagé sur le secteur Jules Vallès,
2022-018 - Convention de mise à disposition temporaire du terrain attenant a la ferme de Mons - avenue Henri Dunant pour l'installation du cirque « Les dodos - Le p'tit Cirk » entre la ville et les Bords de Scènes,
2022-019 - Engagement de la ville pour un achat durable et pour le bien-être animal dans les marchés publics,
2022-020 - Signature de la convention intercommunale de service commun, insalubrité - traitement de l'habitat indigne,
2022-021 - Signature d'une convention de partenariat pour la mise en place d'une mutuelle communale,
2022-022 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les autorisations d'urbanisme nécessaires aux travaux de réhabilitation et aménagement de l'espace des clos en vue de la création d'un accueil mutualisé centre social et jeunesse,
2022-023 - Approbation de la convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport public routiers réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires) à compter du 15 juillet 2022,
2022-024 - Adhésion au groupement de commandes organisé par le CIG pour la dématérialisation des procédures,
2022-025 - Modification du tableau des effectifs,
2022-026 - Revalorisation de la rémunération des assistantes maternelles,
2022-027 - Modification des statuts du syndicat intercommunal pour l'étude et l'aide aux personnes handicapées et adoption d'une nouvelle compétence,
2022-028 - Délibération rectificative - Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l'année 2022,
2022-029 - Demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l'année 2022.