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Avis
Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)
ARCHIVES : cet évènement est passé.
mercredi 19 octobre 2022
, à 19h.
LIEU :
Espace René L'Helguen (ERL)
12 rue Édouard Vaillant ;
91200 Athis-Mons ;
plan - bus/rer
BILLETTERIE :
Entrée libre.
INFORMATION :
Le Conseil municipal se réunira le mercredi 19 octobre 2022 à 19h à l'Espace René L'Helguen. La séance sera diffusée en direct sur cette page, sur Youtube et en Facebook live.
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du mercredi 6 juillet 2022 ;
- Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales ;
- Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros ;
- Liste des Déclarations d'Intention d' Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption.
Délibérations :
- 2022-070 - Convention de partenariat avec la fondation CLARA pour la prise en charge et la stérilisation des populations de chats libres sur la commune ;
- 2022-071 - Sollicitation d'une délibération de l'Établissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre relative à la modification de l'application du permis de louer à Athis-Mons ;
- 2022-072 - Sectorisation des taux de la taxe d'aménagement ;
- 2022-073 - Pouvoirs de police administrative du Maire - mise en place d'astreintes administratives pour les infractions à l'urbanisme ;
- 2022-074 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention locale d'utilisation de l'abattement TFPB dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville ;
- 2022-075 - Attribution de subventions aux associations ;
- 2022-076 - Vote d'une subvention d'équipement à l'Union Sportive Olympique d'Athis-Mons ;
- 2022-077 - Convention de partenariat entre l'EPT Grand Orly Seine Bièvre et la commune d'Athis-Mons relative au fonctionnement du Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique (CLIC) les portes de l'Essonne ;
- 2022-078 - Budget supplémentaire 2022 - budget principal ;
- 2022-079 - Constitution d'une provision pour créances douteuses - budget supplémentaire ;
- 2022-080 - Admission en non-valeur et créances éteintes sur exercices antérieurs - budget supplémentaire ;
- 2022-081 - Organisation du temps de travail des agents municipaux ;
- 2022-082 - Modification du tableau des effectifs ;
- 2022-083 - Adhésion au groupement de commandes organisé par l'EPT Grand Orly Seine Bièvre pour la fourniture de produits et de matériels d'entretien et d'hygiène ;
- 2022-084 - Signature d'une convention de réciprocité gratuite entre la ville d'Athis-Mons et la ville de Morangis relative aux frais de scolarité ;
- 2022-085 - Signature d'une convention relative aux frais de restauration pour les enfants scolarisés en ULIS et UEMA sur la ville de Massy ;
- 2022-086 - Signature d'une convention relative aux frais de restauration pour les enfants scolarisés en ULIS sur la ville de Morangis ;
- 2022-087 - Signature d'une convention avec l'association « Jardin partagé ilot Saint Fiacre » ayant pour objet la mise à disposition du jardin partagé ilot Saint Fiacre.
Consulter les archives des compte-rendus des Conseil municipaux.
Diffuseurs / partenaires de l'évènement :
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