Agenda
Avis
Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)
ARCHIVES : cet évènement est passé.
mercredi 14 décembre 2022
, à 19h.
LIEU :
Espace René L'Helguen (ERL)
12 rue Édouard Vaillant ;
91200 Athis-Mons ;
plan - bus/rer
BILLETTERIE :
Séance ouverte à toutes et à tous, entrée libre.
Le Conseil municipal se réunira le mercredi 14 décembre 2022 à 19h à l'Espace René L'Helguen. La séance est publique et sera diffusée en direct sur cette page, sur Youtube et en Facebook live.
L'avis/ordre du jour est disponible en téléchargement ci-contre.
Regarder le direct sur Youtube / Facebook.
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du mercredi 19 octobre 2022 ;
- Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales ;
- Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros ;
- Liste des Déclarations d'intention d'Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption ;
Délibérations :
- 2022-088 — Approbation de la convention partenariale d'objectifs avec le bailleur I3F relative à la rénovation d'une aire de jeux dans le quartier prioritaire de la politique de la ville du Noyer Renard ;
- 2022-089 — Approbation de la convention partenariale d'objectifs avec le bailleur I3F relative à la prise en charge et la stérilisation des populations de chats libres sur la commune ;
- 2022-090 — Signature d'une convention avec l'association « amicale du jardin Paul Jovet » ayant pour objet la mise à disposition du jardin partage Paul Jovet ;
- 2022-091 — Délibération modificative budget participatif ;
- 2022-092 — Demande de subvention France services ;
- 2022-093 — Débat sur l'avant-projet sommaire du PADD du PLUi ;
- 2022-094 — Projet de révision du classement sonore des réseaux ferroviaires ;
- 2022-095 — Transformation de l'école maternelle Calmette en un groupe primaire accueillant les élèves de la petite section au CP et transformation de l'élémentaire Jaurès en une école élémentaire du ce1 au cm2 ;
- 2022-096 — Affectation scolaire des nouvelles constructions sur la nationale 7 ;
- 2022-097 — Règlement de fonctionnement des structures petite enfance ;
- 2022-098 — Décision modificative n°1 du budget principal de la ville ;
- 2022-099 — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de mandater des dépenses d'investissement à hauteur du quart des crédits ouverts sur l'exercice précédent ;
- 2022-100 — Modification du tableau des effectifs ;
- 2022-101 — Prise en charge et modalités de remboursement des honoraires et frais médicaux suite à une maladie professionnelle ou à un accident de service survenu dans l'exercice des fonctions ;
- 2022-102 — Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l'année 2023.
- Questions diverses.
Consulter les archives des compte-rendus des Conseil municipaux.
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